Délibérations

Délibérations

58 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "05/07/2013" du filtre Date de séance

AIDE A L'HOTELLERIE

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/07/2013
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

AIDE A LA RESTAURATION

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/07/2013
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

ASSOCIATION PRIX BARTHOLDI

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/07/2013
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin

SOUTIEN AU DEVELOPPEMENT CULTUREL

  • Assemblée : Commission Permanente
  • Date : 05/07/2013
  • Rapporteur : Non défini
  • Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin